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CCEPL - Le 15 mars 2024

 

2024-03-13 2 Formation nouveaux CE sur l'environnement - les enquêtes publiques

CCEPL - Le 15 mars 2024 - Dernière mise à jour le 15 mars 2024

 

2024-03-13 1 Formation nouveaux CE sur l'environnement - Évaluation environnementale

CCEPL - Le 15 mars 2024 - Dernière mise à jour le 15 mars 2024

 

2024-03-13 3 Formation nouveaux CE sur l'environnement - Retour d'expérience sur l'éolien

CCEPL - Le 3 mars 2024

 

2024-02-29 4 Formation nouveaux CE sur l'urbanisme - PLUi de la Carène

CCEPL - Le 3 mars 2024 - Dernière mise à jour le 3 mars 2024

 

2024-02-29 1 Formation nouveaux CE sur l'urbanisme -

CCEPL - Le 3 mars 2024 - Dernière mise à jour le 3 mars 2024

 

2024-02-29 2 Formation nouveaux CE sur l'urbanisme - Revision générale du PLU de Pornic

CCEPL - Le 3 mars 2024 - Dernière mise à jour le 3 mars 2024

 

2024-02-29 3 Formation nouveaux CE sur l'urbanisme - Modification du PLU de La Baule

CCEPL - Le 26 février 2024

 

2024-02-19 2 Formation des nouveaux CE - Le cadre législatif et règlementaire de l'enquête publique

CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024

 

2024-02-19 1 Formation des nouveaux CE - Programme de la journée

CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024

 

2024-02-19 1a Formation des nouveaux CE - Présentation de la CCEPL et de la formation

CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024

 

2024-02-19 3 Formation des nouveaux CE - La déontologie du CE

CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024

 

2024-02-19 4 Formation des nouveaux CE - Les différentes étapes de l'enquête publique

CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024

 

2024-02-19 5 Formation des nouveaux CE - Le PV de synthèse, le rapport et les conclusions motivées

CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024

 

2024-02-19 6 Formation des nouveaux CE - Les points de vigilance pour éviter les contentieux