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CCEPL - Le 12 mars 2023 - Dernière mise à jour le 9 mars 2023
2023-03-09 Formation environnement des nouveaux CE - Évaluation environnementale
CCEPL - Le 12 mars 2023 - Dernière mise à jour le 9 mars 2023
2023-03-09 Formation environnement des nouveaux CE - Retour d'expérience sur une enquête DIG travaux de restauration des milieux aquatiques sur un bassin versant’UN BASSIN VERSANT
CCEPL - Le 12 mars 2023 - Dernière mise à jour le 9 mars 2023
2023-03-09 Formation environnement des nouveaux CE - l'aspect environnemental des PLU
CCEPL - Le 21 janvier 2022 - Dernière mise à jour le 4 mars 2023
2023-01 Programme de formation CCEPL 2023
CCEPL - Le 2 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023
2023-03-01 Formation urbanisme des nouveaux CE - Les enquêtes urbanisme
CCEPL - Le 2 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023
2023-03-01 Formation urbanisme des nouveaux CE - Le SCoT de la métropole Nantes / Saint-Nazairee
CCEPL - Le 2 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023
2023-03-01 Formation urbanisme des nouveaux CE - Le PLUi de la Carène
CCEPL - Le 2 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023
2023-03-01 Formation urbanisme des nouveaux CE - Révision générale du PLU de Pornic
CCEPL - Le 27 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - les étapes de l'enquête publique
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - Déontologie des CE
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - Le PV de synthèse, le rapport, les conclusions motivées et l'avis du CE
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - L'indemnisation des commissaires enquêteurs
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - Les contentieux en urbanisme
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023