Documentation
Pour en savoir plus...
Recherche avancée
Documentation
Pour en savoir plus...
CCEPL - Le 3 mars 2024 - Dernière mise à jour le 3 mars 2024
2024-02-29 1 Formation nouveaux CE sur l'urbanisme -
CCEPL - Le 3 mars 2024 - Dernière mise à jour le 3 mars 2024
2024-02-29 2 Formation nouveaux CE sur l'urbanisme - Revision générale du PLU de Pornic
CCEPL - Le 26 février 2024
2024-02-19 2 Formation des nouveaux CE - Le cadre législatif et règlementaire de l'enquête publique
CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024
2024-02-19 1 Formation des nouveaux CE - Programme de la journée
CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024
2024-02-19 1a Formation des nouveaux CE - Présentation de la CCEPL et de la formation
CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024
2024-02-19 3 Formation des nouveaux CE - La déontologie du CE
CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024
2024-02-19 4 Formation des nouveaux CE - Les différentes étapes de l'enquête publique
CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024
2024-02-19 5 Formation des nouveaux CE - Le PV de synthèse, le rapport et les conclusions motivées
CCEPL - Le 26 février 2024 - Dernière mise à jour le 26 février 2024
2024-02-19 6 Formation des nouveaux CE - Les points de vigilance pour éviter les contentieux
CCEPL - Le 18 février 2024 - Dernière mise à jour le 18 février 2024
2024-02-18 Planning des formation 2024
CCEPL - Le 7 décembre 2023
2023-11-21 5 Formation sur gestion de l'eau et l'aménagement du territoire - Témoignage d’un commissaire enquêteur : Enquête Publique sur la construction de l'usine des eaux à Changé (53) et sur la pose de 14 km de canalisations pour l'alimentation en eau
CCEPL - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023
2023-11-21 2 Formation sur gestion de l'eau et l'aménagement du territoire - Principaux enjeux de la ressource en eau
CCEPL - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023
2023-11-21 3 Formation sur gestion de l'eau et l'aménagement du territoire - Ingénierie de l’eau et de l’assainissement : techniques et actualités
CCEPL - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023