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CCEPL - Le 2 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023
2023-03-01 Formation urbanisme des nouveaux CE - Le SCoT de la métropole Nantes / Saint-Nazairee
CCEPL - Le 2 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023
2023-03-01 Formation urbanisme des nouveaux CE - Le PLUi de la Carène
CCEPL - Le 2 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023
2023-03-01 Formation urbanisme des nouveaux CE - Révision générale du PLU de Pornic
CCEPL - Le 27 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - les étapes de l'enquête publique
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - Déontologie des CE
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - Le PV de synthèse, le rapport, les conclusions motivées et l'avis du CE
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - L'indemnisation des commissaires enquêteurs
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - Les contentieux en urbanisme
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - Présentation de la CNCE
CCEPL - Le 27 février 2023 - Dernière mise à jour le 20 février 2023
2023-02-20 Formation des nouveaux CE - le cadre législatif de l'enquête publique
CCEPL - Le 3 décembre 2022
2022-11-24 2 Nouvelles orientations résultant de la loi "Climat et résilience" - ressource en eau, dispositif ERC
CCEPL - Le 3 décembre 2022 - Dernière mise à jour le 24 novembre 2022
2022-11-24 1 Mise en oeuvre de la loi "Climat rédilience"
CCEPL - Le 3 décembre 2022 - Dernière mise à jour le 24 novembre 2022
2022-11-24 0 Programme de la journée
CCEPL - Le 16 janvier 2023 - Dernière mise à jour le 24 novembre 2022